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Marques déposées par la société Monsieur Anselme SELOSSE
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ELEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENTS
Monsieur Anselme SELOSSE

Numéro de dépôt :
99786245
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque ELEMENTS

Déposée le 9 avril 1999 par la société Monsieur Anselme SELOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société Monsieur Anselme SELOSSE domicilié(e) 22 Rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 901 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme SELOSSE - France.

La marque ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTS est expirée depuis le 9 avril 2009.

Monsieur Anselme SELOSSE a également déposé les autres marques suivantes : ANCESTRALE , LIEU-DIT


Monsieur Anselme SELOSSE - 22 Rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France - SIREN 317901627


Monsieur Anselme SELOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vins, eaux de vie, mistelle, vins doux naturels Jus de fruits Semences végétales (à l'exception des semences de chou, de pomme de terre, d'oignon et de piment), plantes et boutures (à l'exception du chou, de la pomme de terre, de l'oignon et du piment et de leurs boutures).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.